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INFORMATIONS GÉNÉRALES
COULEURS VOSGES® est une marque fabriquée et commercialisée par MicroSérie, fabricant français de meubles personnalisés.
SARL au capital de 385 000€
Hall d’exposition à l’usine
Rue Voltaire
88300 Neufchâteau
Tél. 03 29 94 19 69
Email : contact@couleurs-vosges.fr
RCS Epinal : B750298580
SIRET : 750298580750298580
Directeur de la publication et Responsable des traitements de données personnelles : Hubert Voisin
Responsable de la rédaction et représentante du responsable des traitements de données personnelles : Hubert Voisin
Editeur : MicroSérie
Conception et réalisation : EffetB
Maintenance : EffetB
Droits photo ou vidéos : Waprod - Sandra Tardieu
Hébergement et stockage durable des données :
OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
INFORMATION SUR LES PRODUITS ET SERVICES
Ce site présente la gamme des produits de Couleurs Vosges, à l’attention des professionnels, prescripteurs et utilisateurs finaux de meubles personnalisés. Les textes, photos et vidéos qui y sont présentés ont un caractère purement informatif et n’ont aucune valeur contractuelle. Des erreurs ou omissions peuvent survenir. Seule la commande passée auprès de MicroSérie et confirmée par accusé de réception, aura valeur d'engagement contractuel de la part de MicroSérie. Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas nécessairement disponibles. informera ses utilisateurs des disponibilités des produits et services présentés.
MicroSérie pourra modifier les informations figurant dans le présent site, à tout moment et sans préavis, sans que cela puisse engager la responsabilité de MicroSérie.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’intégralité du contenu de ce site est régie par le code de la Propriété Intellectuelle et protégé par le droit d’auteur.
Les reproductions du site et de son contenu sont strictement interdites sans avoir obtenu l’autorisation préalable de MicroSérie : faire une demande.
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
RESPONSABLE DE LA COLLECTE
Les informations personnelles que vous confiez à MicroSérie sont enregistrées dans un fichier informatisé par MicroSérie SARL, Hall d’exposition à l’usine, Rue Voltaire, 88300 Neufchâteau.
Le responsable des traitements est Hubert VOISIN, le président de MicroSérie.
UTILISATION DES DONNÉES COLLECTÉES
Les utilisations principales sont :
Accès et utilisation du site
Gestion de vos demandes d’informations et de devis
Gestion de notre relation avec vous ;
Partage d’informations sur les réseaux sociaux
Vérification et authentification de vos données lors de la connextion à l’espace privé
Elles sont utilisées sur la base légale du consentement.
Si vous devenez client de MicroSérie, c’est la base légale de la relation contractuelle qui s’appliquera.
DONNÉES COLLECTÉES
Le site Couleurs Vosges est susceptible de collecter des données et non personnelles par différents biais :
Création de compte / profil : sont notamment enregistrées, lors de la création de votre compte/profil, vos nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone ainsi que vos données de connexion.
Contact : Lors du remplissage du formulaire de contact ou de devis, sont collectés vos nom, prénom, fonction, adresse électronique, téléphone, nom et adresse postale de votre société, et votre message.
DURÉES DE CONSERVATION
Vos informations personnelles sont conservées pendant toute la durée de la relation et pour une durée qui ne saurait excéder 3 ans à compter de la fin de la relation (date de dernière facture ou date du dernier contact prospection), sauf si :
Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ;
Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une obligation légale ou règlementaire.
MODE DE CONSERVATION
Nous mettons en place tous moyens (organisationnels, logiciels, juridiques, techniques et physiques) aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.
ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES
L'accès à vos données personnelles est strictement limité à nos employés et préposés, et, le cas échéant, à nos sous-traitants.
Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).
DROITS D’ACCÈS
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :
Mettre à jour et supprimer vos données en vous connectant à votre compte et en configurant vos paramètres
Exercer votre droit d’accès pour connaître les données personnelles que MicroSérie détient,
Demander la mise à jour de vos données, si celles-ci sont inexactes ;
Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;
Demander la suppression de votre compte ;
Demander la limitation du traitement de vos données ;
Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
Vous opposer ou retirer votre consentement à l’utilisation, par nos services, de vos coordonnées pour l’envoi de nos promotions et sollicitations via courriers électroniques, appels téléphoniques et courriers postaux.
Ces droits demeurent valables que les informations vous concernant nous aient été transmises directement par vous ou par des partenaires tiers à qui vous les avez communiquées.
Ces différents droits sont à exercer soit en modifiant les paramètres de votre compte, soit en remplissant le formulaire de contact de ce site internet, soit par courrier postal à l'adresse suivante : MicroSérie, Hall d’exposition à l’usine, Rue Voltaire, 88300 Neufchâteau.
Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d'un justificatif d'identité. Le justificatif sera détruit une fois la demande traitée.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).
DONNÉES À CARACTÈRE NON PERSONNEL
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